MALLIA-LOPEZ IRENE DESAINT-CLAIRVAL KATIA LOPEZ PATRICK LOPEZ NATHALIE LOPEZ NATHAN
Numéro de dépôt :
3136959
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
Présentation de la marque BEL INCA
Déposée le 10 décembre 2001 par MALLIA-LOPEZ IRENE, DESAINT-CLAIRVAL KATIA, LOPEZ PATRICK, LOPEZ NATHALIE, LOPEZ NATHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Les déposants sont MALLIA-LOPEZ IRENE, domicilié(e) 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France, DESAINT-CLAIRVAL KATIA, domicilié(e) 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France, LOPEZ PATRICK, domicilié(e) 1 bis, avenue Audra, 92700 Colombes - France, LOPEZ NATHALIE, domicilié(e) 3, rue Alexandre Flémming, 94380 Bonneuil sur Marne - France, LOPEZ NATHAN, domicilié(e) 3, rue Alexandre Fléming, 94380 Bonneuil sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Desaint-Clairval K - France.
La marque BEL INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALLIA-LOPEZ IRENE - 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France
DESAINT-CLAIRVAL KATIA - 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France
LOPEZ PATRICK - 1 bis, avenue Audra, 92700 Colombes - France
LOPEZ NATHALIE - 3, rue Alexandre Flémming, 94380 Bonneuil sur Marne - France
LOPEZ NATHAN - 3, rue Alexandre Fléming, 94380 Bonneuil sur Marne - France - SIREN 4
Madame Desaint-Clairval K - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes. Joaillerie - Bijouterie, pierres précieuses - horlogerie, instruments chronométriques. Meubles, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, bois, liège, roseau, jonc, osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières, ou en matière plastique. Vêtements, sous vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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