Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL INCA
MALLIA-LOPEZ IRENE
DESAINT-CLAIRVAL KATIA
LOPEZ PATRICK
LOPEZ NATHALIE
LOPEZ NATHAN

Numéro de dépôt :
3136959
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
BEL INCA de MALLIA-LOPEZ IRENE

Présentation de la marque BEL INCA

Déposée le 10 décembre 2001 par MALLIA-LOPEZ IRENE, DESAINT-CLAIRVAL KATIA, LOPEZ PATRICK, LOPEZ NATHALIE, LOPEZ NATHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL INCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Les déposants sont MALLIA-LOPEZ IRENE, domicilié(e) 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France, DESAINT-CLAIRVAL KATIA, domicilié(e) 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France, LOPEZ PATRICK, domicilié(e) 1 bis, avenue Audra, 92700 Colombes - France, LOPEZ NATHALIE, domicilié(e) 3, rue Alexandre Flémming, 94380 Bonneuil sur Marne - France, LOPEZ NATHAN, domicilié(e) 3, rue Alexandre Fléming, 94380 Bonneuil sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Desaint-Clairval K - France.

La marque BEL INCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL INCA est expirée depuis le 10 décembre 2011.

MALLIA-LOPEZ IRENE a également déposé les autres marques suivantes : KATIA DE SAINT CLAIRVAL PARIS , PYGMALION


MALLIA-LOPEZ IRENE - 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France

DESAINT-CLAIRVAL KATIA - 1, impasse Blanchard, 94000 Créteil - France

LOPEZ PATRICK - 1 bis, avenue Audra, 92700 Colombes - France

LOPEZ NATHALIE - 3, rue Alexandre Flémming, 94380 Bonneuil sur Marne - France

LOPEZ NATHAN - 3, rue Alexandre Fléming, 94380 Bonneuil sur Marne - France - SIREN 4


Madame Desaint-Clairval K - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes. Joaillerie - Bijouterie, pierres précieuses - horlogerie, instruments chronométriques. Meubles, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes, bois, liège, roseau, jonc, osier, os, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières, ou en matière plastique. Vêtements, sous vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.