Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YATOO DISTRIBUTION
M. MALLET Stephen

Numéro de dépôt :
4064069
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2024
YATOO DISTRIBUTION de MALLET Stephen

Présentation de la marque YATOO DISTRIBUTION

Déposée le 28 janvier 2014 par monsieur MALLET Stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « YATOO DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est monsieur MALLET Stephen domicilié(e) 2 rue Arthur Rimbaud - 34130 - SAINT AUNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL SOFIDOC, M. MERLIN Pierre-André domicilié(e) 86 rue du Caducée, CS 14317 - 34195 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque YATOO DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATOO DISTRIBUTION est expirée depuis le 28 janvier 2024.

MALLET Stephen a également déposé les autres marques suivantes : XBook , XConnect


M. MALLET Stephen - 2 rue Arthur Rimbaud - 34130 - SAINT AUNES - France


SELARL SOFIDOC, M. MERLIN Pierre-André - 86 rue du Caducée, CS 14317 - 34195 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634941 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles).