Déposée le 12 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLET PONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TROC SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLET PONT domicilié(e) 20 avenue du Roussillon, 63170 AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 903 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MALLET PONT - France.
La marque TROC SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540257.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC SPORT est expirée depuis le 12 octobre 2004.
SARL MALLET PONT - 20 avenue du Roussillon, 63170 AUBIERE - France - SIREN 392903845
SARL MALLET PONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Matériel de sport (à l'exception des tapis) Location de matériel de sport et de loisirs Vêtements
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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