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Marques déposées par MALLET Pascal
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E-LOTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E-LOTO
MALLET Pascal

Numéro de dépôt :
3533354
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2027
E-LOTO de MALLET Pascal

Présentation de la marque E-LOTO

Déposée le 23 octobre 2007 par MALLET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-LOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est MALLET Pascal domicilié(e) 1133 CHEMIN des Crêtes - 46100 - FIGEAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALLET Pascal domicilié(e) 1133 CHEMIN des Crêtes - 46100 - FIGEAC - France.

La marque E-LOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-LOTO arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.

MALLET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : E-BINGO


MALLET Pascal - 1133 CHEMIN des Crêtes - 46100 - FIGEAC - France


M. MALLET Pascal - 1133 CHEMIN des Crêtes - 46100 - FIGEAC - France


Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620198 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660163 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Presse (produits imprimés), papeterie. Produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.

Jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. Tous ces produits étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.

Divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements culturels. Tous ces services étant en relation avec le loto traditionnel et ou la mécanique de jeu de loto traditionnel.