Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE-CHANCE
MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE

Numéro de dépôt :
3213730
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/03/2013
SAINTE-CHANCE de MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE

Présentation de la marque SAINTE-CHANCE

Déposée le 7 mars 2003 par MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SAINTE-CHANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE domicilié(e) CHEMIN DES CRÊTES,46100 FIGEAC - 46100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALLET PASCAL domicilié(e) CHEMIN DES CRÊTES,46100 FIGEAC - 46100 - France.

La marque SAINTE-CHANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE-CHANCE est expirée depuis le 7 mars 2013.

MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-LOTO , SAINT-GRATT'


MALLET PASCAL MAURICE EUGÈNE - CHEMIN DES CRÊTES,46100 FIGEAC - 46100 - France


MALLET PASCAL - CHEMIN DES CRÊTES,46100 FIGEAC - 46100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Presse (produits imprimés) , papeterie. Produits de l'imprimerie, notamment cartes à jouer, tickets de loteries et autres bulletins de jeu. Jeux, notamment jeux de hasard, d'adresse et de connaissance. Jouets, notamment articles pour jouer au loto et autres jeux de hasard. Divertissements, notamment organisation de concours, de loteries et autres jeux de hasard, d'adresse et de connaissance, jeux d'argent, divertissements radiophoniques et télévisés. Organisation d'événements sportifs et culturels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.