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Marques déposées par monsieur MALLET Jean
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LA ROSERAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROSERAIE
M. MALLET Jean

Numéro de dépôt :
1467116
Date de dépôt :
22/04/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque LA ROSERAIE

Déposée le 22 avril 1988 par monsieur MALLET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALLET Jean domicilié(e) " Moco ", 33710 TAURIAC (dossier no 2113935) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALLET Jean domicilié(e) (dossier no 2113935) - France.

La marque LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROSERAIE est expirée depuis le 22 avril 2008.

MALLET Jean a également déposé les autres marques suivantes : LA ROSERAIE


M. MALLET Jean - " Moco ", 33710 TAURIAC (dossier no 2113935) - France


M. MALLET Jean - (dossier no 2113935) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1998 n°2113935 - Publication au BOPI 1998-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°462169 - Publication au BOPI 2007-06-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "LA ROSERAIE"