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Marques déposées par monsieur MALLET Gilles
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OpenVap e-liquides français
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OpenVap e-liquides français
M. MALLET Gilles, Agissant pour le compte de la société OPENVAP en cours de formation

Numéro de dépôt :
4028430
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2023
OpenVap e-liquides français de MALLET Gilles

Présentation de la marque OpenVap e-liquides français

Déposée le 27 août 2013 par monsieur MALLET Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OpenVap e-liquides français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur MALLET Gilles domicilié(e) ZAC DE CHAMPCOURT, 21 bd du BICENTENAIRE - 03300 - CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALLET Gilles domicilié(e) ZAC DE CHAMPCOURT, 21 bd du BICENTENAIRE - 03300 - CUSSET - France.

La marque OpenVap e-liquides français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OpenVap e-liquides français est expirée depuis le 27 août 2023.


M. MALLET Gilles, Agissant pour le compte de la société OPENVAP en cours de formation - ZAC DE CHAMPCOURT, 21 bd du BICENTENAIRE - 03300 - CUSSET - France


M. MALLET Gilles - ZAC DE CHAMPCOURT, 21 bd du BICENTENAIRE - 03300 - CUSSET - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634686 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.