CHATEAU DES BASCAUTS
Présentation de la marque CHATEAU DES BASCAUTS
Déposée le 12 juin 1987 par MALLET FRERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DES BASCAUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DES BASCAUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES BASCAUTS arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.
MALLET FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2382346 - Publication au BOPI 2007-06-26
Renouvellement sans limitation n°2092173 - Publication au BOPI 1997-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52
Inscription le 26 juin 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462168 - Publication au BOPI 2007-06-26
Inscription le 26 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°462169 - Publication au BOPI 2007-06-26
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2017 n°2659782 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-21