Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARMONT
MALLET Bertrand

Numéro de dépôt :
96630909
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque CHATEAU MARMONT

Déposée le 17 juin 1996 par MALLET Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MARMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est MALLET Bertrand, domicilié(e) 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALLET Bertrand - France.

La marque CHATEAU MARMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARMONT est expirée depuis le 17 juin 2006.


MALLET Bertrand - 33570 LUSSAC - France


M. MALLET Bertrand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenannt de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MARMONT