Marque expirée - Marque en non vigueur
M
Numéro de dépôt :
3636692
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2019
Présentation de la marque M
Déposée le 13 mars 2009 par la société Malleret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 13 mars 2019.
Malleret a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47