Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVÉ BOLBECAIS
MALLEJAC PIERRE

Numéro de dépôt :
1228708
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque LE PAVÉ BOLBECAIS

Déposée le 22 septembre 1982 par MALLEJAC PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « LE PAVÉ BOLBECAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALLEJAC PIERRE, domicilié(e) 59 Rue de la République, 76210 BOLBEC (dossier no 2058442) - France.

La marque LE PAVÉ BOLBECAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVÉ BOLBECAIS est expirée depuis le 22 septembre 2002.


MALLEJAC PIERRE - 59 Rue de la République, 76210 BOLBEC (dossier no 2058442) - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1995 n°2058442 - Publication au BOPI 1995-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; glace.