Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VINYLE
M. Mallefond Frederic

Numéro de dépôt :
4137687
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2024
FRANCE VINYLE de Mallefond Frederic

Présentation de la marque FRANCE VINYLE

Déposée le 28 novembre 2014 par monsieur Mallefond Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE VINYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Mallefond Frederic domicilié(e) 11 sentier des jasmins - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mallefond Frederic domicilié(e) 11 sentier des jasmins - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque FRANCE VINYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VINYLE est expirée depuis le 28 novembre 2024.


M. Mallefond Frederic - 11 sentier des jasmins - 93100 - MONTREUIL - France


M. Mallefond Frederic - 11 sentier des jasmins - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Instruments de musique ; instruments de musique electroniques ; pupitres a musique ; etuis pour instruments de musique ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Education ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles ; informations en matiere de divertissement ou d'education ; recyclage professionnel ; mise a disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; pret de livres ; production et location de films cinematographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de television ; location de decors de spectacles ; montage de bandes video ; services de photographie ; organisation de concours (education ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conferences ou congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs ; reservation de places de spectacles ; services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication electronique de livres et de periodiques en ligne ; micro-edition ;

Conception et developpement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; etudes de projets techniques ; architecture ; decoration interieure ; elaboration (conception), installation, maintenance, mise a jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systemes informatiques ; conception de systemes informatiques ; consultation en matiere de conception et de developpement d'ordinateurs ; numerisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hebergement de serveurs ; controle technique de vehicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthetique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matiere d'energie ; stockage electronique de donnees ; evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingenieurs ; recherches scientifiques et techniques.