Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALLECOURT
/
L AME DE BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AME DE BACCHUS
EURL MALLECOURT, EURL

Numéro de dépôt :
4029363
Date de dépôt :
01/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2023
L AME DE BACCHUS de MALLECOURT

Présentation de la marque L AME DE BACCHUS

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALLECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AME DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALLECOURT domicilié(e) PEY - 69870 - POULE LES ECHARMEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 839 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL MALLECOURT, M. BRUNO MALLECOURT domicilié(e) PEY - 69870 - POULE LES ECHARMEAUX - France.

La marque L AME DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AME DE BACCHUS est expirée depuis le 1 septembre 2023.

MALLECOURT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPHIC COMMUNICATION , TT TICKET TIMBRE , Le couteau beaujolais


EURL MALLECOURT, EURL - PEY - 69870 - POULE LES ECHARMEAUX - France - SIREN 487839086


EURL MALLECOURT, M. BRUNO MALLECOURT - PEY - 69870 - POULE LES ECHARMEAUX - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.