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Marques déposées par MALLE Daniel Maurice Jean
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BUROSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUROSET
MALLE Daniel Maurice Jean

Numéro de dépôt :
1731423
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
06/12/2001
BUROSET de MALLE Daniel Maurice Jean

Présentation de la marque BUROSET

Déposée le 6 décembre 1991 par MALLE Daniel Maurice Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « BUROSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALLE Daniel Maurice Jean, domicilié(e) La Porte à la Barre CORMICY, 51220 HERMONVILLE - France.

La marque BUROSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUROSET est expirée depuis le 6 décembre 2001.

MALLE Daniel Maurice Jean a également déposé les autres marques suivantes : LOCAFAST , MINI-FRET


MALLE Daniel Maurice Jean - La Porte à la Barre CORMICY, 51220 HERMONVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Mobilier de bureau, machines à écrire et articles de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.