Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SMART
Numéro de dépôt :
1125870
Date de dépôt :
04/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SMART
Déposée le 4 mars 1980 par MALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SMART est expirée depuis le 4 mars 1990.
MALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039