Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MALLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MALLAQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALLAT domicilié(e) 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque MALLAQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALLAT, société anonyme - 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04
Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes), pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.
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