Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALLAQUARELLE
MALLAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1515351
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1999

Présentation de la marque MALLAQUARELLE

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALLAQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALLAT domicilié(e) 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MALLAQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALLAQUARELLE est expirée depuis le 21 février 1999.

MALLAT a également déposé les autres marques suivantes : EDACOTO , DYNAMIC , BIBLIOGOMME , RAPHAEL , MALATEX , GLASS-GUM , EDAC , ARC EN CIEL , FLY-PEN , MALLAT


MALLAT, société anonyme - 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 4 janvier 1993 - Résiliation de licence n°153166 - Publication au BOPI 1993-01-04

Inscription le 7 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56698 - Publication au BOPI 1991-10-07

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes), pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.