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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MALLAT
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
MALLAT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1515352
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/1999

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 21 février 1989 par la Société Anonyme (SA) MALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALLAT domicilié(e) 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 21 février 1999.

MALLAT a également déposé les autres marques suivantes : EDACOTO , DYNAMIC , BIBLIOGOMME , RAPHAEL , MALATEX , GLASS-GUM , EDAC , FLY-PEN , MALLAT , ARCHITECTE


MALLAT, société anonyme - 4, boulevard Foch, EPINAY-SUR-SEINE (Seine-Saint-Denis). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Porte-mines.