Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARC EN CIEL
Numéro de dépôt :
1090658
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ARC EN CIEL
Déposée le 20 mars 1979 par MALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 20 mars 1989.
MALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043