Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JACQUEMART
Numéro de dépôt :
1043731
Date de dépôt :
23/02/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune
Présentation de la marque JACQUEMART
Déposée le 23 février 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALLARD-GAULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « JACQUEMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JACQUEMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALLARD-GAULIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°2847 - Publication au BOPI 1978-042