Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Grappe de Provence. Au Muscat de Beaumes de Venise
MALLARD CLAUDE
MALLARD PATRICK

Numéro de dépôt :
98726590
Date de dépôt :
30/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2008

Présentation de la marque La Grappe de Provence. Au Muscat de Beaumes de Venise

Déposée le 30 mars 1998 par MALLARD CLAUDE et MALLARD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Grappe de Provence. Au Muscat de Beaumes de Venise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Les déposants sont MALLARD CLAUDE, domicilié(e) 7, RUE SAINTE-CATHERINE, 84000 AVIGNON - France et MALLARD PATRICK, domicilié(e) 155, AVENUE CHARLES DE GAULLE, 30133 LES ANGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALLARD CLAUDE - France.

La marque La Grappe de Provence. Au Muscat de Beaumes de Venise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grappe de Provence. Au Muscat de Beaumes de Venise est expirée depuis le 30 mars 2008.


MALLARD CLAUDE - 7, RUE SAINTE-CATHERINE, 84000 AVIGNON - France

MALLARD PATRICK - 155, AVENUE CHARLES DE GAULLE, 30133 LES ANGLES - France


MALLARD CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Gelées, confitures Pâtisserie et confiserie Pâte de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.