Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J l'M Douelle
MALIQUE Jean Louis

Numéro de dépôt :
3235836
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/07/2013
J l\'M Douelle de MALIQUE Jean Louis

Présentation de la marque J l'M Douelle

Déposée le 10 juillet 2003 par MALIQUE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « J l'M Douelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est MALIQUE Jean Louis domicilié(e) 144 Rue Montesquieu CAHORS 46000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALIQUE Jean louis domicilié(e) 144 Rue Montesquieu CAHORS 46000 - France.

La marque J l'M Douelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J l'M Douelle est expirée depuis le 10 juillet 2013.


MALIQUE Jean Louis - 144 Rue Montesquieu CAHORS 46000 - France


MALIQUE Jean louis - 144 Rue Montesquieu CAHORS 46000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Matériel pour les artistes. Pinceaux. Affiches, cartes. Objets d'art graves ou lithographiés. Tableaux (peintures encadrés ou non).Aquarelles. Dessins. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Chemises, ceintures, cravates. Pipes, briquets pour fumeurs boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux, cendriers. Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes consérvés séchés et cuits. Vinaigres, sauces (condiments), épices. Publicité, gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, relations publiques, diffusion d'annonces publicitaires. Services de restauration (alimentation). Services de traiteur. Services hôteliers. Réservations de logements temporaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.