Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) MALILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALILE domicilié(e) 40, rue de Montlhéry, Silic 441, 94150 RUNGIS (dossier no 2132329) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS domicilié(e) (dossier no 2132329) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503902.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALILE S.A. - 40, rue de Montlhéry, Silic 441, 94150 RUNGIS (dossier no 2132329) - France - SIREN 652026485
CABINET A.BAROIS - (dossier no 2132329) - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1998 n°2132329 - Publication au BOPI 1998-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22
Inscription le 19 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350604 - Publication au BOPI 2002-07-19
Inscription le 9 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151436 - Publication au BOPI 1992-11-09
Inscription - Changement de dénomination n°46141 - Publication au BOPI
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraîchir.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves. Vanille en toutes présentations et généralement tous produits pour la pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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