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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MALILE
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MALILE LES DECORS PATISSIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALILE LES DECORS PATISSIERS
MALILE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94536156
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque MALILE LES DECORS PATISSIERS

Déposée le 15 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MALILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALILE LES DECORS PATISSIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALILE domicilié(e) 40, rue de Montlhéry, 94593 RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 026 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque MALILE LES DECORS PATISSIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALILE LES DECORS PATISSIERS est expirée depuis le 15 septembre 2004.

MALILE a également déposé les autres marques suivantes : MALILE , MALILE , MALICAKE , (Marque figurative) , pic'images


MALILE (société anonyme) - 40, rue de Montlhéry, 94593 RUNGIS CEDEX - France - SIREN 652026485


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 19 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350604 - Publication au BOPI 2002-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Articles de décoration en papier et en carton pour la pâtisserie.Articles de décoration en matière plastique pour les aliments.Articles de décoration comestibles pour la pâtisserie, sous forme de confiserie et de pâtisserie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.