Déposée le 26 juin 2009 par MALIK Sonya, JEHANNE Annick, LACOUR Arlette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOLD INDIA »
Les déposants sont MALIK Sonya domicilié(e) A29 Defense Colony - 110024 - NEW DELHI - France, JEHANNE Annick domicilié(e) 16 rue Aristide Briand - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France, LACOUR Arlette domicilié(e) 17 rue Lézerat - 36000 - CHATEAUROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLD INDIA est expirée depuis le 26 juin 2019.
MALIK Sonya a également déposé les autres marques suivantes : GOLD KALAA
MALIK Sonya - A29 Defense Colony - 110024 - NEW DELHI - France
JEHANNE Annick - 16 rue Aristide Briand - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
LACOUR Arlette - 17 rue Lézerat - 36000 - CHATEAUROUX - France
Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534355 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; épingles de parure ; épingles de cravates ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; insignes en métaux précieux ; parures pour chaussures et chapellerie en métaux précieux ; boutons de manchette.
Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs ; sacs à main ; sacs de sport ; sacs d'alpinistes et de campeurs ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; cuir à doublure pour chaussures ; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; porte-monnaie non en métaux précieux ; serviettes d'écolier (cartables), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches pour porter les enfants ; filets et sacs de courses à roulettes ; pots et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; portefeuilles (de poche) ; serviettes (maroquinerie) ; vanity-case ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers pour animaux ; laisses ; cordons en cuir ; fourreaux de parapluies ; housses de selles pour chevaux ; havresacs ; porte-musique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements confectionnés pour dames, hommes et enfants. Vêtements en papier. Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Bandeaux pour la tête (habillement) ; peignoirs de bain ; maillots de bain ; casquettes et sandales de bain ; boas (tours de cou) ; sous-vêtements ; écharpes ; capuchons (vêtements) ; châles ; ceintures (articles d'habillement) ; cravates ; corsets ; écharpes ; étoles (fourrures) ; foulards ; coiffes ; gants [habillement] ; mantilles ; bas ; chaussettes ; foulards ; fourrures (vêtements) ; pyjamas ; semelles ; talons ; voilettes ; bretelles ; layettes ; cols ; maillots ; mitons ; couvre-oreilles (habillement) ; pochoirs ; nœuds papillon ; paréos.
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