Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU CHAMEAU SAVOYARD
M. MALIK BEZZAOUYA

Numéro de dépôt :
4294537
Date de dépôt :
24/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2026
AU CHAMEAU SAVOYARD de MALIK BEZZAOUYA

Présentation de la marque AU CHAMEAU SAVOYARD

Déposée par voie électronique le 24 août 2016 par monsieur MALIK BEZZAOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU CHAMEAU SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur MALIK BEZZAOUYA domicilié(e) 1 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 93000 - BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALIK BEZZAOUYA domicilié(e) 1 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 93000 - BOBIGNY - France.

La marque AU CHAMEAU SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CHAMEAU SAVOYARD arrivera à expiration en date du 24 août 2026.


M. MALIK BEZZAOUYA - 1 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 93000 - BOBIGNY - France


M. MALIK BEZZAOUYA - 1 AVENUE EDOUARD VAILLANT - 93000 - BOBIGNY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Café ; thé ; pain ; pâtisseries ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping .