Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

76 grammes
malik amrane
yohan dupuis

Numéro de dépôt :
3629257
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
76 grammes de malik amrane

Présentation de la marque 76 grammes

Déposée le 12 février 2009 par malik amrane et yohan dupuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 76 grammes »

Les déposants sont malik amrane domicilié(e) 1 samuel de champlin,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France et yohan dupuis domicilié(e) 9 albert roussel,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yohan dupuis domicilié(e) 9 albert roussel,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


malik amrane - 1 samuel de champlin,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France

yohan dupuis - 9 albert roussel,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France


yohan dupuis - 9 albert roussel,76120 LE GRAND QUEVILLY - 76120 - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523773 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.