Déposée le 20 novembre 1987 par MALIGE MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASSEMBLACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MALIGE MICHEL domicilié(e) 12 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ASSEMBLACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALIGE MICHEL - 12 rue Pierre Poli - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354210 - Publication au BOPI 2007-10-26
Renouvellement sans limitation n°2098085 - Publication au BOPI 1997-44
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Inscription le 16 juillet 2009 - Concession de licence n°502070 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661900 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;reliures, articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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