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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALIE DIFFUSION INGENIERIE
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PORTACOULISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTACOULISS
MALIE DIFFUSION INGENIERIE SARL

Numéro de dépôt :
96610601
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque PORTACOULISS

Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALIE DIFFUSION INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTACOULISS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MALIE DIFFUSION INGENIERIE domicilié(e) 13, BOULEVARD GEORGES RAVARI,81300 GRAULHET (dossier no 2307450) - 81300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 793 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2307450) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTACOULISS est expirée depuis le 12 février 2016.


MALIE DIFFUSION INGENIERIE SARL - 13, BOULEVARD GEORGES RAVARI,81300 GRAULHET (dossier no 2307450) - 81300 - France - SIREN 410793053


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2307450) - 31703 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307450 - Publication au BOPI 2006-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Errata - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 4 juillet 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°436452 - Publication au BOPI 2006-07-04

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334185 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424925 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Matériaux métalliques pour la construction, notamment des portes métalliques.Matériaux de construction non métalliques, notamment des portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.