Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANITA
MALHERBE MYRIAM

Numéro de dépôt :
3735004
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
GRANITA de MALHERBE MYRIAM

Présentation de la marque GRANITA

Déposée le 3 mai 2010 par MALHERBE MYRIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est MALHERBE MYRIAM domicilié(e) CHEMIN PIERRE BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALHERBE MYRIAM domicilié(e) CHEMIN PIERRE BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France.

La marque GRANITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANITA est expirée depuis le 3 mai 2020.

MALHERBE MYRIAM a également déposé les autres marques suivantes : Granita La plus Givrée des Boissons


MALHERBE MYRIAM - CHEMIN PIERRE BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France


MALHERBE MYRIAM - CHEMIN PIERRE BROSSOLETTE - 84160 - CADENET - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654627 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Inscription le 24 septembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°654626 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-24

Sirops et autres préparations pour faire des boissons.