Déposée le 30 avril 2002 par monsieur MALFILATRE CHRISTIAN Cabinet Secretel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TORTI-PROTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est monsieur MALFILATRE CHRISTIAN Cabinet Secretel domicilié(e) ZI La Lauze,34435 St Jean de Vedas Cedex - 34435 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MALFILATRE CHRISTIAN domicilié(e) BP. 20,34880 LAVERUNE - 34880 - France.
La marque TORTI-PROTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTI-PROTÉ est expirée depuis le 30 avril 2012.
Mr MALFILATRE CHRISTIAN Cabinet Secretel - ZI La Lauze,34435 St Jean de Vedas Cedex - 34435 - France
Mr MALFILATRE CHRISTIAN - BP. 20,34880 LAVERUNE - 34880 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Pâtes protéinées, à savoir : protéines pour l'alimentation humaine
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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