Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DE LA TOUR
Mr MALFILATRE ALAIN PATRICK GERARD

Numéro de dépôt :
92436230
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque A DE LA TOUR

Déposée le 25 septembre 1992 par monsieur MALFILATRE ALAIN PATRICK GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DE LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est monsieur MALFILATRE ALAIN PATRICK GERARD domicilié(e) 14, rue de la Fontaine - MARZY, 58000 NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MALFILATRE ALAIN - France.

La marque A DE LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DE LA TOUR est expirée depuis le 25 septembre 2002.


Mr MALFILATRE ALAIN PATRICK GERARD - 14, rue de la Fontaine - MARZY, 58000 NEVERS - France


Mr MALFILATRE ALAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine : . batterie de cuisine en acier inoxydable - casseroles de différents diamètres, faitouts, cocottes ovales et rondes, sautoirs, sauteuses, marmites traiteurs, braisières, plaques à rôtir, poêles de différents diamètres, plats à gratin, à paêlla, à oeufs, à escargots. . ustensiles de cuisine en acier inoxydable massif. Etagère murale avec louches, écumoires, cuillères à arroser, moules à nids, arraignées, spatules, pelle à frire, pelle à poisson, grappin. . plats en acier inoxydable massif. Plats ovales, ronds, rectangulaires, plats de différents diamètres, plats à poisson, légumiers, soupières, plats à gateaux, à traiteur, assiettes à huitres, plateau. Porte plats à fruits de mer, plateaux ronds, rectangulaires, ovales avec ou sans anses, saucières, saucières sur plateau, ramequins, raviers. . accéssoires de table en acier inoxydable à savoir : Coupes à glace, à fruits, beurriers, rince doigts, huiliers, porte toasts, corbeille à panier, panier à vin, salière, poivrière, porte bouteille, dessous de carafe, chandeliers, ramasse miettes, assiettes de présentation sous assiettes, cloches couvre assiettes. . accéssoires de bar en acier inoxydable massif : Seau à champagne, à glaçons, à vin, porte seau sur pied, shaker et accéssoires (passoire à cocktail, cuillère à soda, rape à muscade, verre et cuillere à mélange), cafetière, théière, pot crèmier, coupes à sucre. Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillères : . ménagère en acier inoxydable massif. Couteaux, fourchettes, cuillères (grands, à dessert, à fromage, à café, à moka, à glace, à poisson, à huître, à escargot). . accessoire, ménagère en acier inoxydable à savoir : Pinces à gateau, à salade, à spaghetti, service cafetéria, service maître d'hôtel, pelle à tarte, louches, couteaux de service fromage, à tartiner, casse pattes, pince à hommard, curette à hommard, curette à crustacés, pince à escargots, casse noix, pique à bigorneaux, couverts à salade, à hors-d'oeuvre, à viande, à gibier. Métaux précieux et leurs alliages. . ménagère en acier inoxydable massif. Ménagère précitée dans la classe 8 toutes les pièces sont dorées à l'or fin. . accessoires de table en acier inoxydable à savoir : Assiette de présentation filet or fin, cloche couvre assiette et cloche beurrier bouton doré or fin, seau à champagne, à glaçon anses dorées or fin, gobelet mélangeur bouton doré or fin.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.