Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA JARRE VERTE
Numéro de dépôt :
1260797
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
07/11/1993
Présentation de la marque LA JARRE VERTE
Déposée le 7 novembre 1983 par monsieur MALFAY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « LA JARRE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA JARRE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260797.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JARRE VERTE est expirée depuis le 7 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28