Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITRICOLOR
Numéro de dépôt :
1590702
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2000
Présentation de la marque VITRICOLOR
Déposée le 2 janvier 1990 par monsieur MALFAIT Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITRICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITRICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRICOLOR est expirée depuis le 2 janvier 2000.
MALFAIT Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42