Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEINTEVERNIS
MALFAIT Bruno Francis Charles

Numéro de dépôt :
97668096
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque TEINTEVERNIS

Déposée le 5 mars 1997 par MALFAIT Bruno Francis Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « TEINTEVERNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est MALFAIT Bruno Francis Charles, domicilié(e) 510. rue de Gand, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALFAIT Bruno Francis Charles - France.

La marque TEINTEVERNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEINTEVERNIS est expirée depuis le 5 mars 2007.

MALFAIT Bruno Francis Charles a également déposé les autres marques suivantes : AQUARELLA , BOISANEUF , COLODECOR


MALFAIT Bruno Francis Charles - 510. rue de Gand, 59200 TOURCOING - France


MALFAIT Bruno Francis Charles - France


Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370685 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Produits pour la rénovation de supports cirés, vernis, teintés, tapissés ou peints. Produits de nettoyage. A savoir: produits et articles destinés aux peintres, déco- rateurs et bricoleurs, tels que: peintures, teintures pour bois, matières tinctoriales, cires et encaustiques, décapant, décireurs, vernis, bouche-pores, pâte à bois, enduits, mastics, gomme-laques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.