Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELLA
MALFAIT Bruno Francis Charles

Numéro de dépôt :
92428341
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque AQUARELLA

Déposée le 2 juillet 1992 par MALFAIT Bruno Francis Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est MALFAIT Bruno Francis Charles, domicilié(e) 510 rue de Gand, 59200 TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALFAIT Bruno Francis Charles - France.

La marque AQUARELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLA est expirée depuis le 2 juillet 2002.

MALFAIT Bruno Francis Charles a également déposé les autres marques suivantes : BOISANEUF , TEINTEVERNIS , COLODECOR


MALFAIT Bruno Francis Charles - 510 rue de Gand, 59200 TOURCOING - France


MALFAIT Bruno Francis Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Peintures.Vernis.Papier peint.Tissu mural

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.