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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALEYSSON CREATION
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MM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MM
MALEYSSON CREATION EURL

Numéro de dépôt :
97684149
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2017

Présentation de la marque MM

Déposée le 23 juin 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALEYSSON CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MM »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MALEYSSON CREATION domicilié(e) route du Puy,43800 ROSIERES (dossier no 2340527) - 43800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 643 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MALEYSSON Michel domicilié(e) route du Puy,43800 ROSIERES (dossier no 2340527) - 43800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MM est expirée depuis le 23 juin 2017.


MALEYSSON CREATION EURL - route du Puy,43800 ROSIERES (dossier no 2340527) - 43800 - France - SIREN 410643373


Monsieur MALEYSSON Michel - route du Puy,43800 ROSIERES (dossier no 2340527) - 43800 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340527 - Publication au BOPI 2007-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 16 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672316 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: ameublement (tissus d'), couvertures de lit et de table, couvertures de voyage, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tentures murales en matières textiles Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.