Marque expirée - Marque en non vigueur

ascenseur panoramique de sarlat la caneda
maleville cedric

Numéro de dépôt :
3717629
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2020
ascenseur panoramique de sarlat la caneda de maleville cedric

Présentation de la marque ascenseur panoramique de sarlat la caneda

Déposée le 1 mars 2010 par maleville cedric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ascenseur panoramique de sarlat la caneda »

Le déposant est maleville cedric domicilié(e) les pechs - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, maleville cedric domicilié(e) les pechs - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ascenseur panoramique de sarlat la caneda est expirée depuis le 1 mars 2020.


maleville cedric - les pechs - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France


maleville cedric - les pechs - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.