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Marques déposées par MALET Marie Mimose (Nationalité Française
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FRANCE-BED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-BED
MALET Marie Mimose (Nationalité Française)

Numéro de dépôt :
1757701
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2001

Présentation de la marque FRANCE-BED

Déposée le 15 janvier 1991 par MALET Marie Mimose (Nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE-BED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MALET Marie Mimose (Nationalité Française), domicilié(e) 13, Chemin Auguste Renoir, 69120 Vaulx-en-Velin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALET Marie Mimose (Nationalité Française) - France.

La marque FRANCE-BED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-BED est expirée depuis le 15 janvier 2001.


MALET Marie Mimose (Nationalité Française) - 13, Chemin Auguste Renoir, 69120 Vaulx-en-Velin - France


MALET Marie Mimose (Nationalité Française) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Lit, lit à eau non à usage médical.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).