Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERSANG
Numéro de dépôt :
1038805
Date de dépôt :
06/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Moulins
Présentation de la marque SUPERSANG
Déposée le 6 décembre 1977 par monsieur MALET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Moulins), la marque française « SUPERSANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUPERSANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038805.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUPERSANG est expirée depuis le 6 décembre 1987.
MALET Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034