Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CM
Numéro de dépôt :
1022393
Date de dépôt :
08/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Moulins
Présentation de la marque CM
Déposée le 8 février 1977 par monsieur MALET Jean Blaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Moulins), la marque française « CM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1022393.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CM est expirée depuis le 8 février 1987.
MALET Jean Blaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-006