Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSAGES
Numéro de dépôt :
1388583
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996
Présentation de la marque PASSAGES
Déposée le 10 décembre 1986 par MALET Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASSAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGES est expirée depuis le 10 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24