Déposée le 25 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) MALESHERBES PUBLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARCOURS CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALESHERBES PUBLICATIONS domicilié(e) 80 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 118 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PARCOURS CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALESHERBES PUBLICATIONS, Société anonyme - 80 boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France - SIREN 323118315
MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668181 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-08
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, de la mercatique, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ” et disques versatiles digitaux dits “ D.V.D. ” ; appareils et instruments de télécommunication ; téléviseurs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs ; publications électroniques (téléchargeables).
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnage ; papier et carton d'emballage ; enveloppes, sacs, sachets, pochettes, feuilles en papier pour l'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; cartes de vœux ; produits de l'imprimerie ; imprimés, y compris produits imprimés issus des arts graphiques ; livres ; journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; publications ; périodiques ; annuaires ; calendriers ; recueils de textes et/ou d'images ; affiches ; affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; feuilles d'annonces imprimées ; atlas ; catalogues ; prospectus ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; articles de papeterie ; agendas ; almanachs ; matériel pour artistes ; caractères d'imprimerie.
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de prospectus ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage publicitaire ; location de matériel et de panneaux publicitaires ; conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureaux ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; informations d'affaires sur les contenus de supports médiatiques, notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux, revues et périodiques (y compris à des journaux, revues et périodiques électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images (pour des tiers) ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales.
Télécommunications, relations avec la presse ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications, notamment télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet.
Distribution de journaux, revues et périodiques. Transport. Organisation de voyages.
Imprimerie.
Édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations à caractère religieux ou non religieux ; prêt de livres ; divertissement y compris divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production, et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d'oeuvres radiophoniques et d'oeuvres multimédias ; production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, de forums de discussion, d'ateliers et de cours à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; éducation ; enseignement par correspondance ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général, cours donnés dans le cadre de séminaire ; activités sportives et culturelles ; édition d'enregistrements sonores ; services d'enregistrement des sons (studios d'enregistrement), de publication, de transmission des sons et services d'enregistrement (filmage sur bandes vidéo et montage de bandes vidéo), de publication, de transmission des images ; services de reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation de loteries, de concours et de jeux, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; réservation de places pour les spectacles ; productions et locations de films ; informations ou renseignements religieux.
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