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Marques déposées par monsieur MALERET FranÇois
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DOMAINE DE BONSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BONSOL
Monsieur MALERET FranÇois

Numéro de dépôt :
1608704
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
22/06/2000
DOMAINE DE BONSOL de MALERET FranÇois

Présentation de la marque DOMAINE DE BONSOL

Déposée le 22 juin 1990 par monsieur MALERET FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE BONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALERET FranÇois domicilié(e) Domaine de Bonsol, 33500 ARVEYRES - France.

La marque DOMAINE DE BONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BONSOL est expirée depuis le 22 juin 2000.

MALERET FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTILLAC , CHATEAU ROHAN-VENTADOUR , CHATEAU VIGNEAU , CHATEAU PARADIS


Monsieur MALERET FranÇois - Domaine de Bonsol, 33500 ARVEYRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE BONSOL