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Marques déposées par monsieur MALERET François
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CHATEAU ROHAN-VENTADOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROHAN-VENTADOUR
M. MALERET François

Numéro de dépôt :
4013250
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
CHATEAU ROHAN-VENTADOUR de MALERET François

Présentation de la marque CHATEAU ROHAN-VENTADOUR

Déposée le 18 juin 2013 par monsieur MALERET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU ROHAN-VENTADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur MALERET François domicilié(e) PARADIS - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALERET François domicilié(e) PARADIS - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU ROHAN-VENTADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROHAN-VENTADOUR est expirée depuis le 18 juin 2023.

MALERET François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIGNEAU


M. MALERET François - PARADIS - 33570 - MONTAGNE - France


M. MALERET François - PARADIS - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640055 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.