MALERBA, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
92431425
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2022
Présentation de la marque RESIDENCE
Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MALERBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALERBA domicilié(e) Rue de la Fargette - 69470 - COURS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 565 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALERBA, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - Rue de la Fargette - 69470 - COURS-LA-VILLE - France - SIREN 414565267
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination n°275677 - Publication au BOPI 1999-04-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225407 - Publication au BOPI 2002-07-26
Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354366 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354365 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331071 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331070 - Publication au BOPI 2001-09-17
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2012 n°2493240 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-02
Inscription le 15 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°726031 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15
Inscription le 17 juillet 2018 - Changement d'adresse n°728603 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Volets, bloc-portes, portes et fenêtres
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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