Déposée le 16 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MALERBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MALERBA domicilié(e) Rue Paul Malerba - 69470 - COURS-LA-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 565 267 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque ISOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALERBA, Société par actions simplifiée - Rue Paul Malerba - 69470 - COURS-LA-VILLE - France - SIREN 414565267
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2250186 - Publication au BOPI 2003-09-26
Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination n°275677 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354366 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354365 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331070 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331071 - Publication au BOPI 2001-09-17
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2541604 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17
Inscription le 17 juillet 2018 - Changement d'adresse n°728603 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-17
Volets, bloc-portes, portes et fenêtres métalliques.Volets, bloc-portes, portes et fenêtres non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ISOLUX"