Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRA MAL REN
Monsieur MALCUIT René

Numéro de dépôt :
1046897
Date de dépôt :
03/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Pontoise

Présentation de la marque TRA MAL REN

Déposée le 3 août 1977 par monsieur MALCUIT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Pontoise), la marque française « TRA MAL REN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALCUIT René domicilié(e) 11, rue de l'Eglise - 95150 TAVERNY - France.

La marque TRA MAL REN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRA MAL REN est expirée depuis le 3 août 1987.


Monsieur MALCUIT René - 11, rue de l'Eglise - 95150 TAVERNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

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