Marque enregistrée - Marque en non vigueur
STAB
Numéro de dépôt :
1331862
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1995
Présentation de la marque STAB
Déposée le 19 novembre 1985 par MALBRUNOT René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAB est expirée depuis le 19 novembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18