Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MALBRANQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALBRANQUE domicilié(e) RUE DU CALVAIRE, ILLIES, 59480 LA BASSEE (dossier no 2134484) - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 652 106 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2134484) - France.
La marque MM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. MALBRANQUE (SOCIETE ANONYME) - RUE DU CALVAIRE, ILLIES, 59480 LA BASSEE (dossier no 2134484) - France - SIREN 340652106
JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2134484) - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1999 n°2134484 - Publication au BOPI 1999-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410255 - Publication au BOPI 2005-04-05
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, robinets, vannes, clapets.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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