Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) MALBRANQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MALBRANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALBRANQUE domicilié(e) RUE DU CALVAIRE, ILLIES, 59480 LA BASSEE - France.
La marque MALBRANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. MALBRANQUE (SOCIETE ANONYME) - RUE DU CALVAIRE, ILLIES, 59480 LA BASSEE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour les véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;positionneurs de vannes, tuyauterie, canalisation, tubes support de tuyauterie, enrouleur de tuyaux, accessoires de robinetterie et notamment: clapets, joints, filtres, purgeurs, raccords, bondes, coudes, vidangeurs, matière pour joints, colliers, deshuileurs, soufflettes, séparateurs d'eau, dégazeurs, cloches, crépines;robinetterie, notamment: robinets, vannes de réglage, vannes à clapet, vannes à membrane, vannes à papillon, valves, soupages;atomiseurs;tuyères de pulvérisation;appareils concernant les fluides et notamment: eau, gaz, liquides industriels et alimentaires, hydrocarbures et matières pulvérulentes, liquides assimilables à des fluides, installations de distributeurs de fluides, réseaux de distribution des fluides, postes de distribution des fluides équipement de commande et de contrôle des installationsdes réseaux et des postes de distribution et des postes de chargements ou de déchargements, installations d'irrigation.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matière servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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